Home CIEL de Strasbourg Cours de Français Inscriptions Logement Vivre en Alsace Téléchargements Liens
Contact Plan du site Informations légales
Rechercher

Conditions de vente
Test de niveau
Foire aux questions
Conditions de vente

(Sous réserve de modifications décidées par l'établissement)

LIMITE D'AGE
18 ans minimum (sauf accord préalable de l'organisme de formation)


ASSURANCE
Les participants à nos cours doivent souscrire eux-mêmes une assurance personnelle couvrant les risques inhérents au voyage et au séjour (accident, maladie, vol, responsabilité civile, …)


TARIFS
Les tarifs indiqués sur nos programmes sont des prix nets de TVA et comprennent :
- les frais pédagogiques,
- la mise à disposition des équipements spécifiques,
- les manuels et documents de travail remis aux stagiaires ou mis à leur disposition.


INSCRIPTION
L'inscription, pour être définitive, doit comporter le bulletin d'inscription rempli, daté et signé, avec une photo d'identité, et être accompagnée obligatoirement d'un règlement selon les conditions suivantes :

- pour les "Cours de Journée" et "Cours d'Été-Langue Générale", paiement intégral de la 1ère session,
- pour les autres cours, 50% du prix du cours. Le solde est dû au plus tard au commencement du cours.
- pour les forfaits : paiement intégral à l'inscription, non remboursable.


DESISTEMENT
Tout désistement doit être fait par écrit :
- si un désistement intervient plus de 15 jours avant le début du stage, le remboursement de la somme versée est intégral,
- s'il intervient pendant les 15 jours qui précèdent le début du stage, le montant de l'acompte est conservé.

Tout désistement intervenant après le début du stage, pour quelque raison que ce soit, n'exonère en aucune façon le stagiaire ou l'entreprise du paiement intégral du coût de la formation.

En cas d'annulation ou de report du stage par l'organisme (nombre de participants insuffisant, par exemple), celui-ci prévient l'entreprise ou le particulier. Les droits d'inscription versés sont, sur demande, soit remboursés, soit portés au crédit de l'entreprise ou du particulier.


MOYENS DE PAIEMENT
Vous pouvez payer soit en espèces, soit par chèque libellé en EUR, soit par carte bancaire en EUR (Visa ou Eurocard-Mastercard) en indiquant sur le bulletin d'inscription le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire. Dans ce dernier cas, le premier paiement tel que défini ci-dessus sera pris automatiquement à réception du bulletin d'inscription. Le solde sera prélevé, sauf avis contraire de votre part, au démarrage du cours. Vous pouvez aussi payer par virement bancaire en EUR sur notre compte dont les références figurent ci-dessous. Dans ce cas, nous envoyer impérativement une photocopie lisible de l'ordre de virement.
Veuillez noter que les éventuels frais bancaires sur les virements ou les chèques sont à la charge du client.


SANCTION DU STAGE
Une attestation de stage individuelle mentionnant l'intitulé du stage de formation et ses dates de début et de fin est délivrée à l'issue de la formation. Sur demande, cette attestation peut préciser le nombre d'heures effectuées et/ou le niveau atteint.


REPORT DE SESSION
Le Pôle formation CCI se réserve la possibilité de reporter ou d'annuler un stage de formation en raison d'un nombre insuffisant de participants ou pour tout cas de force majeure.
Les participants ou l'entreprise seront avertis dans les meilleurs délais.
En cas de report ou d'annulation du stage de formation, les droits d'inscription acquittés seront remboursés sans frais ou crédités sur une inscription au même stage ou à tout autre stage de formation interentreprises proposé par l'organisme de formation.


LITIGE
Toute inscription est soumise aux conditions générales d'inscription de l'organisme, qui prévalent sur toutes autres dispositions sauf acceptation écrite par l'organisme de formation. Pour tout litige, le lieu de juridiction compétent est Strasbourg.


COORDONNEES BANCAIRES
Banque : Société Générale – 4 rue du Dôme – 67000 STRASBOURG – France
Adresse SWIFT : SOGEFRPP
Code Banque : 30003 - Code Agence : 02360
N° IBAN : FR 76
N° Compte : 02360 0005013417115
(ou BIC ADRESSE SWIFT : SOGEFRPP - IBAN : FR76 30003 02360 0005013417115)
Bénéficiaire : CCI Territoriale Alsace Eurometrople 10 place Gutenberg F-67000 STRASBOURG


 

 
Imprimer Imprimer
cette page
Envoyer à un ami Envoyer cette page
à un ami
label qualité français langue étrangère Global Quality Cert - ISO 9001 - OHSAS 18001 - ISO 14001 - RS 8001 Groupement Professionnel des Organismes d'Enseignement du Français Langue Etrangère Pole Formation - CCI de Strasbourg


| CIEL de Strasbourg | Cours de Français | Inscriptions | Logement | Vivre en Alsace | Téléchargements | Liens | Infos légales |
CIEL Français • Pôle Formation CCI • 234, Avenue de Colmar • 67100 Strasbourg
Tél :  33 3 88 43 08 31 • Fax : 33 3 88 43 08 35 • e-Mail : ciel.francais@strasbourg.cci.fr